La responsabilité élargie du producteur - Une mise à jour des lignes directrices pour une gestion...
La responsabilité élargie du producteur - Une mise à jour des lignes directrices pour une gestion efficace des déchets.
About this item
Full title
Author / Creator
Publisher
Paris : Organization for Economic Cooperation & Development, 2017.
Alternative title
Record Identifier
MMS ID
Language
French
Formats
Physical Description
Physical content
1 online resource (326 pages)
Content type
text
Media type
computer
Carrier type
online resource
Contents
Intro -- Avant-propos -- Remerciements -- Table des matières -- Liste des sigles et acronymes -- Résumé -- Évolution et impacts des systèmes de REP -- Orientations et recommandations -- Conception et gouvernance de la REP -- Promouvoir l'intégration de la politique de la concurrence et de la R...
Chapitre 2. Vers une responsabilité des producteurs plus efficace -- Encadré 2.1. Principes directeurs établis par l'OCDE en 2001 dans le domaine de la REP -- 2.1. Facteurs clés à prendre en compte lors de l'élaboration des systèmes de REP -- 2.2. Gouvernance des systèmes de REP -- Encadré...
Encadré 2.7. Dispositifs d'exclusion ou d'inclusion des travailleurs informels : les exemples de la Bulgarie et de la Colombie -- Recommandations relatives à l'intégration des travailleurs informels dans les systèmes de REP des économies émergentes et en développement -- 2.7. Remarques finale...
4.2. Brève introduction aux principes de concurrence -- 4.2.1. Les accords -- 4.2.2. Le comportement individuel des entreprises -- 4.2.3. Les aides d'État -- 4.2.4. La législation sur la concurrence n'est qu'une législation parmi d'autres -- 4.3. L'expérience acquise en matière de concurrence...
Graphique 5.1. La roue des stratégies de conception sur le cycle de vie (LiDS) illustre les différents aspects de l'écoconception.
Publication information
Publisher
Paris : Organization for Economic Cooperation & Development, 2017.
Date Published
2017.
Subjects
More information
Alternative Titles
Full title
La responsabilité élargie du producteur - Une mise à jour des lignes directrices pour une gestion efficace des déchets.
Variant title
BOOK
Authors, Artists and Contributors
Author / Creator
Contextual Information
Date Copyright
©2017.
Identifiers
Primary Identifiers
Record Identifier
74VKVXQ4Moey
Permalink
https://devfeature-collection.sl.nsw.gov.au/record/74VKVXQ4Moey
Other Identifiers
ISBN
92-64-27354-9
MMS ID
991024118912602626